17. Licence de Documentation Libre GNU
(GNU Free Documentation License)
17.1 Introduction
Voici une
adaptation non officielle de la Licence
de Documentation Libre du projet GNU.
Elle n'a pas été publiée par la Free
Software Foundation et son contenu n'a aucune portée
légale car seule la version anglaise de ce document
détaille le mode de distribution des logiciels sous GNU
FDL. Nous espérons cependant qu'elle permettra aux
francophones de mieux comprendre la FDL.
17.2 Licence de Documentation libre GNU
Version 1.1, Mars 2000
Copyright © Free Software Foundation, Inc. 59 Temple
Place, Suite 330, Boston, MA 02111-1307 États-Unis,
1989, 2000. La copie et la distribution de copies exactes de
ce document sont autorisées, mais aucune modification
n'est permise.
17.3 Préambule
Le but de la présente Licence est de «libérer»
un ouvrage, un manuel, ou tout autre document écrit:
assurer à chacun la liberté véritable et
complète de le copier et de le redistribuer, en le
modifiant ou non, commercialement ou non. De plus, la présente
Licence garantit à l'auteur et à l'éditeur
un moyen d'être remerciés pour leur travail, sans
devoir assumer la responsabilité de modifications
effectuées par des tiers.
La présente Licence est une variété de
gauche d'auteur (copyleft), ce qui signifie que les
travaux dérivés du document protégé
doivent être libres dans la même acception du mot
« libre ». Elle complète la Licence
Publique Générale GNU ( GNU
General Public License), qui est une licence de gauche
d'auteur conçue pour le logiciel libre.
Nous avons conçu la présente licence dans le
dessein de l'utiliser pour les manuels de logiciels libres, car
les logiciels libres requièrent une documentation libre:
un programme libre devrait être accompagné de
manuels offrant la même liberté que le programme
lui-même. Mais la présente Licence n'est pas limitée
aux manuels de logiciels; on peut l'utiliser pour tout travail
textuel, indépendamment du sujet, de son contenu, et de
son mode de distribution (livre imprimé ou autres). Nous
recommandons la présente Licence principalement pour les
travaux à vocation d'instruction ou de référence.
17.4 Domaine d'application et
définitions
La présente Licence s'applique à tout manuel ou
travail contenant une mention placée par le détenteur
du copyright indiquant que le document peut être distribué
selon les termes de la présente Licence. Le terme
«Document», ci-dessous, se réfère à
tout manuel ou travail remplissant cette condition. Tout membre
du public est bénéficiaire de la licence et se
trouve ici désigné par «vous».
Une «Version Modifiée» du Document
signifie: tout travail contenant le Document, en intégralité
ou en partie, aussi bien une copie verbatim ou avec des
modifications qu'une traduction dans une autre langue.
Une «Section Secondaire» est une annexe ou un
avant-propos du Document qui concerne exclusivement le rapport de
l'éditeur ou des auteurs du Document avec le sujet général
du Document (ou des domaines voisins) et ne contient rien qui
puisse tomber directement sous le coup du sujet général
(par exemple, si le Document est en quelque partie un manuel de
mathématiques, une Section Secondaire n'enseignera pas les
mathématiques). Le rapport peut être une connexion
historique avec le sujet ou des domaines voisins, ou une
précision légale, commerciale, philosophique,
éthique ou politique les concernant.
Les «Sections Invariables» sont certaines Sections
Secondaires désignées par leurs titres comme
Sections Invariables dans la mention qui indique que le Document
est couvert par la présente Licence.
Les «Textes de Couverture» sont certains courts
passages du texte listés comme «Textes de Première
de Couverture» ou «Textes de Quatrième de
Couverture» dans la mention qui indique que le Document est
couvert par la présente Licence.
Une copie «Transparente» du Document signifie: une
copie lisible par une machine, réalisée dans un
format dont les spécifications sont disponibles au grand
public, et dont le contenu peut être directement visualisé
et édité avec des éditeurs de texte
génériques ou (pour les images composées de
pixels) avec des programmes de composition d'images génériques
ou (pour les figures techniques) un éditeur de dessin
vectoriel largement disponible, et qui soit approprié aux
logiciels qui mettent le texte en forme et le calibrent
(formateurs de texte) ou au transcodage automatique vers un
assortiment de formats appropriés aux formateurs de texte.
Une copie réalisée dans un format de fichier
habituellement Transparent mais dont le balisage a été
conçu pour contrecarrer ou décourager des
modifications ultérieures par le lecteur n'est pas
Transparente. Une copie qui n'est pas «Transparente»
est appelée «Opaque».
Les formats appropriés aux copies Transparentes sont
par exemple l'ASCII brut sans balises, le format Texinfo, le
format LaTeX, SGML ou XML utilisant une DTD publiquement
disponible, et l'HTML simple et conforme à la norme, conçu
en vue d'une modification manuelle. Les formats Opaques incluent
PostScript, PDF, les formats propriétaires qui ne peuvent
être lus et édités que par des traitements de
texte propriétaires, SGML et XML dont les DTD et/ou les
outils de rendu ne sont pas généralement
disponibles, et l'HTML généré
automatiquement par certains traitements de texte à seule
fin d'affichage.
La «Page de Titre» désigne, pour un livre
imprimé, la page de titre proprement dite, plus les pages
suivantes qui sont nécessaires pour faire figurer,
lisiblement, les éléments dont la présente
Licence requiert qu'ils apparaissent dans la Page de Titre. Pour
les travaux dont le format ne comporte pas de page de titre en
tant que telle, «Page de Titre» désigne le
texte jouxtant l'apparition la plus marquante du titre de ce
travail, qui précède le début du corps du
texte.
17.5 Copies VERBATIM
Vous pouvez copier et distribuer le Document sur tout support,
aussi bien commercialement que non, pour autant que la présente
Licence, les mentions de copyright, et les mentions de licence
indiquant que la présente Licence s'applique au Document
soient reproduites sur toutes les copies, et que vous n'ajoutiez
aucune autre condition à celles de la présente
Licence. Vous ne pouvez pas user de moyens techniques à
des fins d'obstruction ou de contrôle de la lecture ou de
la duplication des copies que vous réalisez ou distribuez.
Vous pouvez cependant accepter des compensations en échange
de la cession de copies. Si vous distribuez un assez grand nombre
de copies, vous devez aussi suivre les conditions de la section
Copies en quantité.
Vous pouvez aussi prêter des copies, selon les mêmes
conditions que celles mentionnées ci-dessus, et vous
pouvez exposer publiquement des copies.
17.6 Copies en quantité
Si vous publiez des copies imprimées du Document à
plus de 100 exemplaires, et que la mention de la licence du
Document exige des Textes de Couverture, vous devez inclure les
copies dans des couvertures où figurent, clairement et
lisiblement, tous ces Textes de Couverture : les Textes de
Première de Couverture sur la première de
couverture, et les Textes de Quatrième de Couverture sur
la quatrième de couverture. Les deux faces de la
couverture doivent également clairement et lisiblement
vous identifier comme étant l'éditeur de ces
copies. La première de couverture doit présenter le
titre complet, titre dont tous les mots doivent être
également mis en valeur et visibles. Vous pouvez ajouter
des éléments supplémentaires sur les
couvertures. Toute copie avec des changements limités aux
couvertures, pour autant qu'ils préservent le titre du
Document et satisfont ces conditions, peut être considérée
comme une copie verbatim à tous les autres
égards.
Si les textes destinés à l'une ou l'autre page
de couverture sont trop volumineux pour y figurer lisiblement,
vous devez en mettre les premiers (autant qu'il est
raisonnablement possible) sur la couverture proprement dite, et
poursuivre sur les pages adjacentes.
Si vous publiez ou distribuez des copies Opaques du Document à
plus de 100 exemplaires, vous devez soit inclure une copie
Transparente dans un format lisible par une machine, adapté
au traitement automatisé, en accompagnement de chaque
copie Opaque, soit indiquer aux côtés de ou dans
chaque copie Opaque une adresse de réseau électronique
publiquement accessible, qui permette d'obtenir une copie
Transparente du Document, sans éléments ajoutés,
à laquelle le grand public puisse accéder pour
téléchargement anonyme et sans frais en utilisant
des protocoles de réseau publics et standard. Si vous
retenez la dernière option, vous devez procéder
prudemment et prendre les mesures nécessaires, lorsque
vous commencez la distribution de copies Opaques en quantité,
afin de vous assurer que cette copie Transparente demeurera
accessible au public pendant au moins une année après
le moment de la distribution (directement ou par l'intermédiaire
de vos agents ou revendeurs) de la dernière copie Opaque
de cette édition.
Il est souhaité, mais non exigé, que vous
contactiez les auteurs du Document bien avant la redistribution
de tout grand nombre de copies, afin de leur laisser la
possibilité de vous fournir une version mise à jour
du Document.
17.7 Modifications
Vous pouvez copier et distribuer une Version Modifiée
du Document selon les conditions des sections Copies verbatim et
Copies en quantité qui précèdent, pourvu que
vous diffusiez la Version Modifiée sous couvert
précisément de la présente Licence, avec la
Version Modifiée remplissant alors le rôle du
Document, et ainsi autoriser la distribution et la modification
de la Version Modifiée à quiconque en possède
une copie. En complément, vous devez accomplir ce qui suit
sur la Version Modifiée :
A. Utilisez dans la Page de Titre (et sur les couvertures, le
cas échéant) un titre distinct de celui du Document
et de ceux des précédentes versions (qui doivent,
s'il en existe, être citées dans la section
«Historique» du Document). Vous pouvez utiliser le
même titre qu'une version précédant la vôtre
si l'éditeur original vous en donne la permission.
B. Indiquez sur la Page de Titre, comme auteurs, une ou
plusieurs personnes ou entités responsables de l'écriture
des modifications de la Version Modifiée, ainsi qu'au
moins cinq des principaux auteurs du Document (ou tous les
auteurs principaux, s'ils sont moins de cinq).
C. Apposez sur la Page de Titre de nom de l'éditeur de
la Version Modifiée, en tant qu'éditeur.
D. Préservez toutes les mentions de copyright du
Document.
E. Ajoutez une mention de copyright appropriée à
vos modifications, aux côtés des autres mentions de
copyright.
F. Incluez, immédiatement après les mentions de
copyright, une mention de licence qui accorde la permission
publique d'utiliser la Version Modifiée selon les termes
de la présente Licence, sous la forme présentée
dans la section Addendum ci-dessous.
G. Préservez dans cette mention de licence les listes
complètes des Sections Invariables et des Textes de
Couverture exigés, données dans la mention de
licence du Document.
H. Incluez une copie non altérée de la présente
Licence.
I. Préservez la section intitulée «Historique»,
et son titre, et ajoutez-y un article indiquant au moins le
titre, l'année, les nouveaux auteurs, et l'éditeur
de la Version Modifiée telle qu'elle apparaît sur la
Page de Titre. Si le Document ne contient pas de section
intitulée «Historique», créez-en une et
indiquez-y le titre, l'année, les auteurs et l'éditeur
du Document tels qu'indiqués sur la Page de Titre, puis
ajoutez un article décrivant la Version Modifiée,
comme exposé dans la phrase précédente.
J. Préservez, le cas échéant, l'adresse
de réseau électronique donnée dans le
Document pour accéder publiquement à une copie
Transparente du Document, et préservez de même les
adresses de réseau électronique données dans
le Document pour les versions précédentes, sur
lequelles le Document se fonde. Cela peut être placé
dans la section « Historique ». Vous pouvez
omettre l'adresse de réseau électronique pour un
travail qui a été publié au moins quatre ans
avant le Document lui-même, ou si l'éditeur original
de la version à laquelle il se réfère en
donne l'autorisation.
K. Dans toute section intitulée «Remerciements»
ou «Dédicaces», préservez le titre de
section et préservez dans cette section le ton et la
substance de chacun des remerciements et/ou dédicaces
donnés par les contributeurs.
L. Préservez toutes les Sections Invariables du
Document, non altérées dans leurs textes et dans
leurs titres. Les numéros de sections ou leurs équivalents
ne sont pas considérés comme faisant partie des
titres de sections.
M. Supprimez toute section intitulée «Approbations».
Une telle section ne doit pas être incluse dans la Version
Modifiée.
N. Ne changez pas le titre d'une section existante en
«Approbations» ou en un titre qui entre en conflit
avec celui d'une Section Invariable quelconque.
Si la Version Modifiée inclut de nouvelles sections
d'avant-propos ou des annexes qui remplissent les conditions
imposées aux Sections Secondaires et ne contiennent aucun
élément tiré du Document, vous pouvez, à
votre convenance, désigner tout au partie de ces sections
comme «Invariables». Pour ce faire, ajoutez leurs
titres à la liste des Sections Invariables dans la mention
de licence de la Version Modifiée. Ces titres doivent être
distincts de tout autre titre de section.
Vous pouvez ajouter une section intitulée
«Approbations», pourvu qu'elle ne contienne rien
d'autre que l'approbation de votre Version Modifiée par
diverses parties -- par exemple, indication d'une revue par les
pairs ou bien que le texte a été approuvé
par une organisation en tant que définition de référence
d'un standard.
Vous pouvez ajouter un passage de cinq mots ou moins en tant
que Texte de la Première de Couverture, et un passage de
25 mots ou moins en tant que Texte de Quatrième de
Couverture, à la fin de la liste des Textes de Couverture
de la Version Modifiée. Toute entité peut ajouter
(ou réaliser, à travers des arrangements) au plus
un passage en tant que Texte de la Première de Couverture
et au plus un passage en tant que Texte de la Quatrième de
Couverture. Si le Document inclut déjà un texte de
Couverture pour la même couverture, précédemment
ajouté par vous ou, selon arrangement, réalisé
par l'entité pour le compte de laquelle vous agissez, vous
ne pouvez en ajouter un autre; mais vous pouvez remplacer
l'ancien, avec la permission explicite de l'éditeur qui
l'a précédemment ajouté.
Le ou les auteur(s) et le ou les éditeur(s) du Document
ne confèrent pas par la présente Licence le droit
d'utiliser leur nom à des fins publicitaires ou pour
certifier ou suggérer l'approbation de n'importe quelle
Version Modifiée.
17.8 Mélange de documents
Vous pouvez mêler le Document à d'autres
documents publiés sous la présente Licence, selon
les termes définis dans la section Modifications
ci-dessus, traitant des versions modifiées, pour autant
que vous incluiez dans ce travail toutes les Sections Invariables
de tous les documents originaux, non modifiées, et en les
indiquant toutes comme Sections Invariables de ce travail dans sa
mention de licence.
Le travail issu du mélange peut ne contenir qu'une
copie de cette Licence, et de multiples Sections Invariables
identiques peuvent n'être présentes qu'en un
exemplaire qui les représentera toutes. S'il existe
plusieurs Sections Invariables portant le même nom mais des
contenus différents, faites en sorte que le titre de
chacune de ces sections soit unique, en indiquant à la fin
de chacune d'entre elles, entre parenthèses, le nom de
l'auteur original ou de l'éditeur de cette section s'il
est connu, ou un numéro unique dans les collisions
restantes. Pratiquez les mêmes ajustements pour les titres
de sections, dans la liste des Sections Invariables de la mention
de licence de ce travail mélangé.
Dans le mélange, vous devez regrouper toutes les
sections intitulées «Historique» dans les
divers documents originaux, afin de constituer une unique section
intitulée «Historique» ; combinez de même
toutes les sections intitulée «Remerciements»,
et toutes les sections intitulées «Dédicaces».
Vous devez supprimer toutes les sections intitulées
«Approbations».
17.9 Recueil de documents
Vous pouvez réaliser un recueil regroupant le Document
et d'autres documents publiés sous la présente
Licence, et remplacer les diverses copies de la présente
Licence figurant dans les différents documents par une
copie unique incluse dans le recueil, pour autant que vous
suiviez les règles de la présente Licence relatives
à la copie verbatim pour chacun de ces documents,
dans tous les autres aspects.
Vous pouvez n'extraire qu'un seul document d'un tel recueil,
et le distribuer individuellement sous la présente
Licence, pour autant que vous insériez une copie de la
présente Licence dans le document extrait, et que vous
suiviez la présente Licence dans tous ses autres aspects
concernant la reproduction verbatim de ce document.
17.10 Agrégation avec des
travaux indépendants
Une compilation du Document ou de ses dérivés
avec d'autres documents ou travaux séparés et
indépendants, ou bien sur une unité de stockage ou
un support de distribution, ne compte pas comme une Version
Modifiée de ce Document, pour autant qu'aucun copyright de
compilation ne soit revendiqué pour la compilation. Une
telle compilation est appelée une «agrégation»,
et la présente Licence ne s'applique pas aux autres
travaux contenus et ainsi compilés avec le Document, sous
prétexte du fait qu'ils sont ainsi compilés, s'ils
ne sont pas eux-mêmes des travaux dérivés du
Document.
Si les exigences de la section Copies en quantité en
matière de Textes de Couverture s'appliquent aux copies du
Document, et si le Document représente moins du quart de
la totalité de l'agrégat, alors les Textes de
Couverture du Document peuvent n'être placés que sur
les couvertures qui entourent le document, au sein de
l'agrégation. Dans le cas contraire, ils doivent
apparaître sur les couvertures entourant tout l'agrégat.
La traduction est considérée comme un type de
modification, de sorte que vous devez distribuer les traductions
de ce Document selon les termes de la section Modifications. La
substitution des Sections Invariables par des traductions
requiert une autorisation spéciale de la part des
détenteurs du copyright, mais vous pouvez ajouter des
traductions de tout ou partie des Sections Invariables en sus des
versions originales de ces Sections Invariables. Vous pouvez
inclure une traduction de la présente Licence pourvu que
que vous incluiez la version originale, en anglais, de la
présente Licence. En cas de désaccord entre la
traduction et la version originale, en anglais, de la présente
Licence, la version originale prévaudra.
17.11. Révocation
Vous ne pouvez copier, modifier, sous-licencier ou distribuer
le Document autrement que selon les conditions expressément
prévues par la présente Licence. Toute tentative de
copier, modifier, sous-licencier ou distribuer autrement le
Document est nulle et non avenue, et supprimera automatiquement
vos droits relatifs à la présente Licence. De même,
les parties qui auront reçu de votre part des copies ou
des droits sous couvert de la présente Licence ne verront
pas leurs licences révoquées tant que ces parties
demeureront en pleine conformité avec la présente
Licence.
17.12. Révisions futures de la
présente licence
La Free Software Foundation (« fondation
du logiciel libre ») peut publier de nouvelles
versions révisées de la présente GNU
Free Documentation License de temps à autre. Ces
nouvelles versions seront similaires, dans l'esprit, à la
présente version, mais peuvent différer dans le
détail pour prendre en compte de nouveaux problèmes
ou de nouvelles inquiétudes. Consultez
http://www.gnu.org/copyleft/.
Chaque version de la Licence est publiée avec un numéro
de version distinctif. Si le Document précise qu'une
version particulière de la présente Licence, «ou
toute version postérieure» s'applique, vous avez la
possibilité de suivre les termes et les conditions aussi
bien de la version spécifiée que de toute version
publiée ultérieurement (pas en tant que brouillon)
par la Free Software Foundation. Si le Document ne
spécifie pas un numéro de version de la présente
Licence, vous pouvez choisir d'y appliquer toute version publiée
(pas en tant que brouillon) par la Free Software Foundation.
17.13. ADDENDUM : Comment utiliser
la présente licence dans vos documents
Pour utiliser la présente Licence dans un document que
vous avez rédigé, insérez une copie de la
présente Licence dans le document et placez le copyright
et les mentions de licence suivants juste après la page de
titre :
Copyright (c) ANNÉE VOTRE NOM.
Permission est accordée de copier, distribuer et/ou modifier ce
document selon les termes de la Licence de Documentation Libre GNU
(GNU Free Documentation License), version 1.1 ou toute version
ultérieure publiée par la Free Software Foundation ; avec les
Sections Invariables qui sont LISTE DES TITRES ; avec les
Textes de Première de Couverture qui sont LISTE, et avec les
Textes de Quatrième de Couverture qui sont LISTE. Une copie de
la présente Licence est incluse dans la section intitulée
« Licence de Documentation Libre GNU ».
Si vous n'avez pas de Sections Invariables, écrivez, «sans
Sections Invariables» au lieu d'en indiquer la liste. Si
vous n'avez pas de Textes de Première de Couverture,
écrivez «sans Texte de Première de
Couverture» au lieu de «les Textes de Quatrième
de Couverture qui sont LISTE» ; et de la même
manière pour les Textes de Quatrième de Couverture.
Si votre document contient des exemples non triviaux de code
de programmation, nous recommandons de diffuser ces exemples en
parallèle sous la licence libre de votre choix, comme la
Licence
Publique Générale GNU ( GNU
General Public License), afin de permettre leur utilisation
dans des logiciels libres.
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